Les sites http://www.revolutions360.com et http://www.lopezjulien.com relèvent tous de cette charte et présentent les mêmes modalités d’utilisation.
En accédant et en utilisant ces sites Web, vous reconnaissez et acceptez être lié par cette charte d’utilisation.
Si ces modalités et conditions ne sont pas acceptées dans leur intégralité, vous n’avez pas la permission d’accéder au contenu de ces sites Web et devrez cesser de consulter ces sites Web immédiatement.
Modalités et conditions générales
Vous acceptez d’utiliser ces sites Web seulement dans des buts légaux et d’une manière qui ne viole pas les lois en vigueur à la fois dans votre pays et les lois françaises.
En aucun cas l’éditeur des sites ne peut être tenu comme responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des articles publiés dans ces sites ou des photographies présentées dans la galerie.
Les documents et photographies présentés sur ces sites relèvent du droit sur les droits d’auteur, le copyright, le droit à l’image et de manière générale le droit français. Tous ces droits doivent être scrupuleusement respectés et, de ce fait, aucune utilisation publique ou commerciale de ces sites Internet ne peut être faite sans l’accord écrit de son propriétaire.
Ces sites Internet sont réservés à un usage personnel et tous les matériels publiés le sont à titre informatif uniquement.
Contenu du site
L’éditeur de ces sites possède tous les droits et licences concernant la publication des photographies dont il est l’auteur. Si ces photographies correspondent à une personne clairement identifiable, en dehors de reportages publiés dans les 24h et qui relèvent de la loi sur la liberté de presse et le droit à l’information, ces personnes ont signé une autorisation de publication. Ce document n’autorise personne d’autre que l’éditeur de revolutions360.com et lopezjulien.com à publier leur photographie et toute utilisation non autorisée pourrait amener à des poursuites devant les tribunaux français.
Les informations publiées sur ces sites Web sont fournies sans garantie d’aucune sorte. Veuillez vérifier toute information avant de vous y fier.
Utilisation du contenu du site
Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, montrer à un public, exécuter, reproduire, publier, vendre des licences, créer des produits dérivés, transférer ou vendre aucune des informations ou documents obtenus à partir de ces sites web à l’exception des points ci-dessous :
vous êtes autorisé à visiter, parcourir, lire et regarder ce site Web.
vous êtes autorisé à imprimer des pages ou des photos pour votre usage personnel mais la diffusion de ces impressions est interdite.
vous êtes autorisé à communiquer ces liens (URL) par courrier électronique à votre entourage mais aucun envoi de masse à des personnes ou entreprises ne l’ayant pas sollicité n’est autorisé car il s’agit alors de SPAM.
d’autres permissions peuvent vous être accordées sur simple demande en utilisant le formulaire de contact et en motivant votre besoin.
Notez bien qu’il est interdit d’afficher des images ou miniatures stockées sur ces sites Web à l’intérieur d’un autre site Internet, forum y compris.
Interruption de service
Bien que nous fassions tous les efforts pour nous assurer que la qualité de ces sites Web demeure constante, Internet n’est pas à la merci de problèmes techniques et nous vous prions d’avance de nous en excuser si une interruption de service avait lieu. Nous ne prenons aucun engagement ni responsabilité en ce qui concerne la continuité de service.
Loi et juridiction
Ces sites Web sont régis par les lois françaises. Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des dispositions des présentes conditions d’utilisation, ou de l’utilisation de ces sites Web en général, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
——————-
Users’ Agreement
Introduction
The Web sites http://www.revolutions360.com and http://www.lopezjulien.com both concern all this agreement and present the same procedures of use.
While reaching and by using these Web sites, you recognize and accept being bound by this agreement of use.
If these procedures and conditions are not accepted in their entirety, you do not have the permission to reach the contents of these Web sites and should cease consulting these Web sites immediately.
General procedures and conditions
You agree to use these Web sites only with legal aims and in a manner which does not violate the actual laws at the same time in your country and french laws.
In no case, the editor of these sites cannot be held as responsible for the use which could be made of articles published in these sites or of photographs presented in the gallery.
The documents and photographs presented on these sites concern the right on the royalties, the copyright, the right to the image and of general manner the French right. All these rights must be scrupulously respected and of this fact no public or commercial use of these Internet sites can be made without the written agreement of its owner.
These Internet sites are reserved for a personal use and all the hardware published is only on a purely informative basis.
Web sites’ contents
The editor of these Web sites has all the rights and licences concerning the publication of the photographs of which he is the author. If these photographs correspond to a clearly identifiable person, apart from reports published in the 24h and who raise of the law on the freedom of press and the right to information, these people signed an authorization of publication. This document does not authorize anybody other that the editor to publish their photography and any unauthorized use could bring to continuations in front of the French courts.
The informations published on these Web sites are provided without guarantee of any kind. Please check any information to be sure of it.
Use of Web sites’ contents
You cannot modify, copy, distribute, transmit, show with a public, carry out, reproduce, publish, sell licences, create by-products, transfer or sell any information or documents obtained from these Web sites except for the points below :
you are authorized to visit, read and look at these Web sites.
you are authorized to print pages or photographs for your personal use but the diffusion of these impressions is prohibited.
you are authorized to communicate these links (URL) by electronic mail with your entourage but sending of mass to people or companies who have not requested it is not authorized because it acts then of SPAM.
other permissions can be granted to you on request by using the form of contact and by justifying your need.
Note well that it is prohibited to make display images or miniatures stored on these Web sites inside another Internet site, forum including.
Interruption of service
Although we make all the efforts to assure us that the quality of these Web sites remains constant, technical problems may occure on Internet. If an interruption of service took place, excuse us please. We cannot be taken in charge concerning the continuity of the service.
Law and jurisdiction
These Web sites are governed by the French laws. For any litigation of the interpretation or execution of the provisions of this users’ agreement, or use of these Web sites in general, it is made express attribution of jurisdiction to the competent court ruling in French right.
WWP
©opyright
Accord Utilisateurs
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In no case, the editor of these sites cannot be held as responsible for the use which could be made of articles published in these sites or of photographs presented in the gallery.
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